septembre 3, 2021 By admin 0

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A noter que le paiement des cotisations sociales doit se faire au titre de chaque période et pour chaque affiliation et ce, avant le 10 du mois suivant le mois concerné. Recherchez une lettre Recherche. Accueil Duplicata bordereau cnss. Pour une Afrique puissante et moderne au service de sa jeunesse décembre 13, A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle. Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Demande de duplicata d’un bulletin de salaire à l’employeur actuel suite à une perte ou destruction Demande de duplicata d’un bulletin de salaire à l’employeur actuel suite à une perte ou destruction.

Nom: bordereau cnss maroc
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 34.25 MBytes

Le paiement des cotisations afférentes à vos déclarations de salaires spontanées peut être opéré soit par voie électronique à travers le portail Damancom, soit en utilisant le bordereau de paiement des cotisations BPC. Bordereau d’envoi de documents Vous trouverez dans ce pack le bordereau d’envoi de documents au comptable ainsi que la lettre accompagnant le bordereau. Bordereau d’expédition Bordereau d’envoi de marchandise commandée. Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public. Demande de duplicata de certificat d’immatriculation En cas de perte ou de vol de carte grise, vous demandez en préfecture un duplicata du certificat d’immatriculation.

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Accueil Procédures A propos e-Réclamation. S Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T. A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le revenu I.

Télédéclaration CNSS – Fonctionalités

R Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T. A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle.

Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public. Liste des étapes Nombre total d’étapes: Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Déclarer les salariés Inclure les mqroc des recours Format « fiche de certification ».

Cette étape est en cours d’édition. Modifier cette étape dans le site d’administration.

Bordereau de paiment de cotisation (BPC)

Commentaires généraux sur l’étape. Où devez vous aller? Bon à savoir Recours administratif.

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Commentaires sur les contacts. Accusé du BDS entrants. Commentaires sur les résultats. Que devez vous fournir?

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Formulaire de déclaration BDS-régime agricole original. Formulaire de déclaration BDS-régime général original. Commentaires sur les conditions. Commentaires sur informations additionnelles. Faire une eRéclamation Suggérer une simplification.

Commentaires sur les voies de recours. Imprimer la procédure entière. Format « fiche de certification ».

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Service concerné Service Relation Affiliés Lun:. Personne responsable Agent d’Accueil. Personne responsable Chef de Service Affilié.